Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 février 2025, commune de Fresse-sur-Moselle, à 20 heures à la salle des fêtes.
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif.
INTERCOMMUNALITE.
DEL.01/2025 service piscines et espace bien être : bilan année 2024.
DEL.02/2025 service piscines et espace bien-être : modification du règlement des usagers.
DEL.03/2025 service piscines et espace bien-être : dispositif prescrimouv’ et activités 3ème âge.
DEL.04/2025 projet de bail des locaux rue de la courbe à usage de bureaux.
DEL.05/2025 rapport annuel service déchets 2023.
DEL 06/2025 renouvellement d’adhésion au SMIC.
FONCTION PUBLIQUE.
DEL.07/2025 RH – remplacement du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emploi de la police municipale.
FINANCES LOCALES.
DEL.08/2025 service piscines et espace bien-être : complément et développement d’activités et de tarification.
DEL.09/2025 avenant au bail de la location du bâtiment industriel rue de la courbe.
Questions et informations diverses.
