Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 05 mars 2025 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JANVIER 2025
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. PETR – PARTICIPATION SYNDICALE 2025
4. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024
5. DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – DIRECTRICE MÉDIATHÈQUES ET CINÉMA
7. PÔLE DÉCHETS – MAÎTRE COMPOSTEUR – CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT DE PROJET
8. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’EAU POTABLE ET DE RÉSEAU HAUTE TENSION AU CHAJOUX A LA BRESSE (TRANCHE 2 – Pont du Rouan/ Chemin des Champis)
9. SMMA – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024
10. ADHÉSION 2025 AU CAUE DES VOSGES
11. ORGANISATION DE LA SEMAINE DU PAYSAGE 2025 – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER AU GAL DU PAYS DE REMIREMONT ET SES VALLÉES
12. MARCHÉ FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN BOIS NATUREL
13. BILAN D’ACTIVITÉS 2024 DE L’Otc LA BRESSE HAUTES VOSGES ET BUDGET PRIMITIF 2025
14. INITIATIVE HAUTES VOSGES – CONVENTION FINANCIÈRE 2025 POUR LA BONIFICATION DES PRÊTS D’HONNEUR
15. CONVENTION 2025 AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE « VOSGES&CO »
16. CINÉMA VAGNEY – AVENANTS
17. CINÉMA LA BRESSE – VENTE DES SIÈGES
18. PISCINE LA BRESSE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DU COMPLEXE AQUATIQUE
19. PISCINE LA BRESSE – AUTORISATION DE PROGRAMME et crédits de PAIEMENT MAÎTRISE D’OEUVRE
20. PISCINE VAGNEY – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA DÉMOLITION ET LA RECONSTRUCTION
21. PISCINE VAGNEY – AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDITS DE PAIEMENT MAÎTRISE D’OEUVRE
22. MÉDIATHÈQUES – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS – MÉDIATHÈQUE DÉPARTEMENTALE DES VOSGES
23. MÉDIATHÈQUE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL À LA RÉGIE CULTURE ET ANIMATION DE LA COMMUNE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
24. MÉDIATHÈQUE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL À L’OTC
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
