Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 11 mars 2025 à 18 heures 00 à Saint-Nabord – Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

18.   Délégations de signature au directeur des régies d’eau potable et d’assainissement – Annulation de la délibération.

19.   Rapport d’orientations budgétaires.

20.   Candidature à l’appel à projet sur les Atlas de la Biodiversité Inter-Communale (ABiC).

21.   Modification du périmètre du site Natura 2000 « Etang et tourbière de la Demoiselle ».

22.   Restauration des digues de l’étang de la Demoiselle – convention.

23.   Pacte Territorial France Rénov’ (PIG) – 2025-2027

24.   Contrats de projet – coordination culturelle et médiation microfolie.

25.   Contrat projet – PCAET.

26.   Mise à disposition – services techniques – mairie de Remiremont.

27.   Tableau des effectifs – mise à jour.

28.   Conditions d’exercice du travail à temps partiel – modifications.

29.   Recours à des contrats d’apprentissage / Contrats en alternance.