Le conseil municipal se réunira jeudi 27 mars 2025 à 20 heures 00 en mairie.
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 06 mars 2025.
Décision prise par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
1. Comptes administratifs 2024
2. Comptes de gestion 2024
3. Affectations des résultats 2024
4. Taux des impositions locales 2025
5. Budgets primitifs 2025
6. Subvention CCAS 2025
7. Contribution à la Régie Municipale du Lac de la Moselotte
8. Contribution à la Régie Municipale Culture Animations
9. Renouvellement de la convention CCHV de mise à disposition de personnel et de locaux
10. Mandat de vente du petit pavillon du Lotissement du Bois des Dames
11. Renouvellement de la convention d’engagement relative au site naturel du Bambois de Bâmont
12. Remboursement aux forêts sectionnales
13. Rectification d’un acte d’échange
14. QUESTIONS DIVERSES.
