Le conseil municipal se réunira vendredi 11 avril 2025 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR 

1. Finances – Label Lire et Faire Lire – Adhésion (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 

2. Finances – Association US Memory – Adhésion (Rapport de Monsieur Bernard CREUSOT, Conseiller Municipal). 

3. Finances – Carnaval vénitien 2025 – Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe). 

4. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2025 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe). 

5. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

6. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale). 

7. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale). 

8. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Service de l’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale). 

9. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2024 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale). 

10. Finances – Exercice 2024 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

11. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A. – Exercice 2024 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2024 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

13. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

14. Finances – Budget Primitif – Exercice 2025 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

15. Finances – Budget Primitif – Exercice 2025 – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

16. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

17. Finances – Dissolution des budgets Eaux et Assainissement au 31 décembre 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

18. Finances – Approbation des PV de transfert des budgets Eau et Assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 

Questions diverses.