L’ordre du jour sera le suivant :

• Délégations

• 00 – Approbation du projet de Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2025

• 01 – Création d’une MSP et abords – Autorisation au Maire de lancer et conclure le marché – Modification – et de conclure une maitrise d’ouvrage déléguée avec la CCPVM.

• 02 – Acquisition des parcelles B317, A448, 452, 776 et 1164 sises au lieudit « Au-dessus de Noirgueux » sur l’indivision ETIENNE et soumission partielle au régime forestier.

• 03 – Acquisition de la parcelle cadastrée B753 sise au lieudit « Les Arpents » sur l’indivision DUCHENE et soumission au régime forestier.

• 04 – Autorisation à donner au Maire pour la signature de conventions de servitude relatives à des voiries de lotissement au profit de LOSANGE.

• 05 – Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention de mise à disposition de personnel technique avec l’ARES.

• 06 – Compte Financier Unique 2024 – Budget général.

• 07 – Bilan de la politique foncière de la commune pour l’année 2024.

• 08 – Affectation du résultat 2024 – Budget général.

• 09 – Subventions aux associations et organismes divers pour 2025.

• 10 – Participation au budget du Centre Communal d’Action Sociale pour 2025.

• 11 – Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2025.

• 12 – Contributions syndicales année 2025.

• 13 – Contributions directes locales – Fixation des taux pour 2025.

• 14 – Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2025.

• 15 – Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de l’assainissement.

• 16 – Affectation du résultat 2024 et clôture définitive – Budget annexe de l’assainissement.

• 17 – Service intercommunal de l’assainissement – Contribution de la commune à l’évacuation des eaux pluviales – Exercice 2025.

• 18 – Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de l’eau potable.

• 19 – Affectation du résultat 2024 et clôture définitive – Budget annexe service de l’eau potable.

• 20 – Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe service de la Forêt.

• 21 – Affectation du résultat 2024 – Budget annexe service de la forêt.

• 22 – Budget annexe service de la forêt – Approbation du Budget Primitif 2025.

• 23 – Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe service de la chaufferie bois.

• 24 – Affectation du résultat 2024 – Budget annexe service de la chaufferie bois.

• 25 – Budget annexe service de la chaufferie bois – Approbation du Budget Primitif 2025.

• 26 – Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe du « Lotissement de Rouveroye ».

• 27 – Budget annexe du « Lotissement de Rouveroye » – Approbation du Budget Primitif 2025.

• 28 – Transfert des excédents des budgets annexes « Assainissement » et « Eau potable ».

• 29 – Autorisations d’engagement en fonctionnement – État des lieux et renouvellements.

• 30 – Budgets primitifs 2024 – Constat de transferts de budgets à budgets.

• 31 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification.