Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 14 mai 2025 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09 AVRIL 2025
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. PACTE TERRITORIAL POUR LA REUSSITE ET LA TRANSITION ECOLOGIQUE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES – AVENANT N°1
4. CONTRACTUALISATION 2023-2027 AVEC LE DEPARTEMENT DES VOSGES – ANNEXE 2025
5. SPL-XDÉMAT – RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL
6. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES
7. FRAIS DE DÉPLACEMENT – INSTAURATION DU FORFAIT KILOMÉTRIQUE
8. PLAN DE FORMATION 2025
9. AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’EXTENSION DU RÉSEAU D’EAU POTABLE DE BASSE-SUR-LE-RUPT INTERCONNEXION GERBAMONT
10. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE PRESTATION AVEC LA MÉDIATION DE L’EAU
11. ACHAT DE PARCELLES POUR PROJET DE MISE AUX NORMES ET EXTENSION – DÉCHÈTERIE LE SYNDICAT
12. NAVETTES ESTIVALES A LA BRESSE – DEMANDE DE SUBVENTIONS (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°074_2025 DU 09 AVRIL 2025)
13. CONVENTIONS PLURIANNUELLES – MONTANTS DE SUBVENTIONS 2025
14. SYNDICAT MIXTE POUR UNE ÉCOLE DE MUSIQUE (SMEM) DES 2 VALLÉES – PARTICIPATION SYNDICALE 2025
15. ÉCOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES DE VAGNEY ET BASSE-SUR-LE-RUPT – CONVENTION 2025
16. SUBVENTIONS AUX HARMONIES – MONTANT 2025
17. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION « LES MONTS DE L’UTOPIE »
18. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION « LA BRESSAUDE »
19. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ÉCOLE DE THIÉFOSSE – PRIX DE L’AUDACE ARTISTIQUE ET CULTURELLE
20. CONVENTIONS BÂTIMENTS ET PERSONNELS – MAIRIE LA BRESSE
21. MÉDIATHÈQUES – DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT TERRITOIRE LECTURE – ANNÉE 2025
22. PISCINES – DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE NATIONALE DU SPORT – FONCTIONNEMENT
23. CONVENTION D’ORGANISATION DES LEÇONS DE NATATION INDIVIDUELLES EN TANT QU’ACTIVITÉ ACCESSOIRE

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.