Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 22 mai 2025 à 20 heures 30 en mairie – Salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant: 

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2): 

N° 01 – Acquisition et convention d’utilisation de matériels 

N° 02 – Mise à disposition d’une salle communale 

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations 

d’emplois contractuels (4-2-1) : 

No 03 – Emplois communaux 

Finances locales – Emprunts (7-3) – Emprunts (7-3-1): 

N° 04-Souscription d’un emprunt 

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) : 

N° 05 – Décision modificative no 01 – Budget Commune 

Finances locales – Subventions (7-5) – Subventions accordées à des associations (7- 5-3): 

N° 06 – Subventions aux associations locales au titre de l’année 2025 

Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4):

N° 07 – Bois de chauffage particuliers: Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) à taux réduit 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 08 – Répartition du capital social de la Société SPL-Xdemat 

Questions et informations diverses.