Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 25 juin 2025 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MAI 2025
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. AMV88 – COTISATION 2025
4. PARTICIPATION 2025 – PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
5. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET EAU
6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENT D’ACCUEIL MÉDIATHÈQUE
7. SERVICE GESTION DES DÉCHETS SAISON ESTIVALE 2025 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
8. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT SAISON ESTIVALE 2025 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
9. PISCINES SAISON ESTIVALE 2025 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CAISSE ET ENTRETIEN
10. PISCINES SAISON ESTIVALE 2025 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – BNSSA
11. PÔLE TECHNIQUE – AGENT POLYVALENT SERVICE DÉCHETS – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
12. ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DE LA CONDUITE EN FONTE GRISE DIAMETRE 100 PAR UNE CONDUITE EN FONTE DUCTILE 150, ENFOUISSEMENT DU RESEAU HTA/BT ET REMPLACEMENT DES POTEAUX INCENDIES A LA BRESSE
13. ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LA SECURISATION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VENTRON
14. CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT RUE DE L’EGLISE À ROCHESSON
15. CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES – RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT RUE PAUL CLAUDEL À LA BRESSE – AVENANT N°1
16. APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’ADDUCTION EN EAU POTABLE DE VAGNEY : MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE
17. CESSION D’UN VÉHICULE RENAULT TRAFIC À SMACL ASSURANCES
18. MARCHÉ DE LOCATION ET TRANSPORT DE BENNES DE DÉCHÈTERIES ET TRAITEMENT DES DÉCHETS
19. ARRÊT DU PLAN DE MOBILITÉ SIMPLIFIÉ AVANT CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA) ET DE LA POPULATION
20. ENR LANSAUCHAMP : POURSUITE DES ETUDES
21. PARTICIPATION 2025 A L’ADIL 88
22. CONVENTION DE PROJET AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU GRAND EST (EPFGE)
23. MODALITÉS D’APPLICATION DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
24. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’OTC LA BRESSE HAUTES VOSGES
25. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION GRAND EST AU TITRE DU SOUTIEN AUX SERVICES DE TRANSPORT A LA DEMANDE (TAD)
26. CINÉMA VAGNEY – AVENANTS
27. PISCINE VAGNEY – VENTE DE TERRAIN DE LA COMMUNE À L’INTERCOMMUNALITÉ
28. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION SOL’SUR PARTY’SONG
29. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LA CABANE DES SOTRÉS
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.