Bussang – 10 dossiers au conseil municipal du jeudi 26 juin 2025

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera jeudi 26 juin 2025 à 18 heures 00 en salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Intercommunalité (5.7) – Répartition des sièges des conseillers communautaires à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges pour le mandat 2026-2032 ;
  3. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget commune ;
  4. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe de l’eau potable ;
  5. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Reversement de la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif au Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;
  6. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – SDEV – enfouissement des réseaux secs rue des Champs Navés ;
  7. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux de reprise de concessions funéraires ;
  8. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Casino – Rapport annuel 2023-2024 ;
  9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Casino – demande d’autorisation de pratiquer les jeux ;
  10. Affaires diverses.