Le conseil municipal s’est réuni au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 23 juin 2025 à 20 heures 00.
L’ordre du jour était le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 MAI 2025
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNICATION
4) DECISION MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET FORET
5) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT AVEC LES COMMUNES DE CORNIMONT, DE VENTRON ET DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
6) ATTRIBUTION DE MARCHE – AMENAGEMENT GLOBAL DE VOIRIE : ZI LES ECORCES, TRANCHE 1
7) DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE LA BRESSE HOHNECK– HOMOLOGATION DES GRILLES TARIFAIRES PREVIONNELLES HIVER 2025-2026 ET ETE 2026
8) DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS – RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITE 2024 DES DELEGATAIRES
9) CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE L’ACTIVITÉ AVEC LA SOCIETE LABRESSE LABELLEMONTAGNE ET AVEC L’AGENCE GUIDEON ET LE BUREAU MONTAGNE HAUTES-VOSGES ETE 2025
10) CONVENTION D’OCCUPATION DU CABINET DE SANTE ET DE FORMATION DE LA COMMUNE
11) TRAVAUX DE RESTAURATION DU SOMMET DU HOHNECK : APPROBATION DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES – APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE
12) CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AC 601 – LIEU-DIT « LA PETITE BRESSE »
13) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL AR 1910p CHEMIN DU PENDANT PRE AU PROFIT DE M. POIROT DORIAN
14) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL AI 157 – ROUTE DES BOUCHAUX AU PROFIT DE M. AUBERT ALAIN
15) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL CONVENTION N°397 AVENANT N°1–CHANGEMENT DE TITULAIRE MME KUBIAK-MANSUY CHRISTINE – ROUTE DE MOYENMONT
16) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL CONVENTION N°264 AVENANT N°2–DIMINUTION DE SURFACE – ROUTE DES BOUCHAUX – EDITH MICLOT
17) PROLONGATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT ET RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION (CONTRAT DE PROJET)
18) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – SERVICE ANIMATIONS CULTURE COMMUNICATION
19) ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE / AGENT TEMPORAIRE DE POLICE MUNICIPALE POUR LA PERIODE HIVERNALE
20) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION DE POSTES VACANTS DANS LE CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES (SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX, MAIRIE, SERVICE POPULATION)
21) MANDAT AU CENTRE DE GESTION DES VOSGES POUR LE LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES NOUVEAUX CONTRATS GROUPES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2027-2032 (SUITE A LA PROROGATION DES CONVENTIONS EN COURS)
22) PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES – ANNEE 2024
23) QUESTIONS DIVERSES.