Le conseil municipal se réunira jeudi 11 septembre 2025 à 20 heures 00.

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2025. 
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire 

o Exercice du droit de préemption urbain. 

o Devis et contrats divers.  

o Finances – Budget principal – décision modificative budgétaire n°4. 

o Signature d’un compromis de vente pour le 10 place caritey.  

o Signature d’un acte de vente pour le lot n°12 au Lotissement des roches de fontaine.  o Signature d’un renouvellement de bail d’habitation avec Madame Régine CLEMENT DEMANGE. 

o Signature d’un bail d’habitation avec Madame Valérie PIERRAT.  

o Marché public de maîtrise d’œuvre pour le projet de maison de santé : décision de  déclaration sans suite et relance de la procédure.  

1 – Intercommunalité – Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes  des Hautes Vosges 

2 – Intercommunalité – Présentation du rapport d’activité 2024 du Syndicat Départemental  d’Electricité des Vosges  

3 – Domaines – ZAE des Grands Prés – Cession de la voirie de la Communauté de Communes des  Hautes Vosges à la Commune de VAGNEY.  

4 – Domaines – Création de nouvelles voies au domaine public routier communal. 

5 – Domaines – Intégration au domaine public de la voirie du lotissement des Roches de Fontaine. 

6 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail commercial avec la société Locaposte pour le  bureau de poste de Vagney.  

7 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural sur la parcelle communale B422 au bénéfice  de Monsieur Alain GRANDEMANGE.  

8 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet.

9 – Santé – Motion en faveur des services publics de santé de proximité.  

10 – Mobilité – Avis sur le plan de mobilité simplifié soumis par la Communauté de Communes des  Hautes Vosges 

11 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°1  

12 – Tarifs municipaux – Création d’un tarif complémentaire aux droits de place sur domaine public

13 – Réglementation – Autorisation de renouvellement de la convention d’accompagnement avec le  centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour la mise en conformité des traitements de données à  caractère personnel au RGPD 

14 – Questions et informations diverses 

o Travaux.  

o Agenda. 

o Cession de droit à bail de l’antenne Free Mobile à la société On Tower France.

o Nouvelles arrivées au sein des services municipaux.