GĂ©rardmer – CCGHV : 17 dossiers au conseil communautaire du mercredi 24 septembre 2025

Le conseil communautaire de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges aura lieu mercredi 24 septembre 2025 à 18 heures 00 en mairie de Gérardmer (salle du conseil).

Ordre du jour.

1) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 juin 2025 (1 document)

2) Projets structurants 2025-2026 avec le conseil départemental des Vosges (1 document)

3) Examen du rapport de gestion 2024 du conseil d’administration de la SPL-Xdemat (1 document)

4) Mandatement au centre de gestion des Vosges pour le lancement de la consultation des nouveaux contrats-groupes de protection sociale complémentaire 2027-2032

5) Modalités de mise à disposition de véhicules de service

6) Mise Ă  jour du tableau des effectifs

7) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’agent technique territorial

8) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques

9) Modification des statuts du syndicat des Eaux de Blanchefontaine (SIEB) (1 document)

10) Rapport sur le prix et la qualité du service des services d’eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2024 (1 document)

11) Passage au compte financier unique (CFU)

12) Décision modificative n°2 du budget général

13) Budget eau et assainissement – Admission en non-valeur de produits et taxes irrécouvrables et de créances éteintes

14) Commande publique : transport et traitement des boues des stations d’épuration de Gérardmer et Granges-Aumontzey (2 documents)

15) Commande publique : station d’épuration de GĂ©rardmer – fourniture et livraison de chaux hydratĂ©e et de chlorure (2 documents)

16) Validation des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

17) Informations et questions diverses.