Le conseil municipal de la Ville de Remiremont  se réunira vendredi 26 septembre 2025 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Information sur le devenir de la Friche industrielle 34 rue des Brasseries.

1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Travaux et urbanisme – Convention de partenariat relative à la mise en place d’une station vélo libre-service en gare de Remiremont (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

3. Finances – Instauration de la taxe annuelle sur les friches commerciales (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non Collectif des Vosges – Adhésion de la CCPVM à toutes les compétences – Avis (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Réglementation et gestion du domaine – Enquête Publique sur la demande de déclaration d’intérêt général couplée à un dossier loi sur l’eau présentée par le Syndicat Mixte de la Moselle Amont pour son programme de restauration de la Moselle/Moselotte – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2026 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

9. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux -Programme 2026 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

10. Travaux et urbanisme – Travaux de modernisation et mise aux normes d’éclairage public – Programme 2026 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

11. Patrimoine Communal – Cession du parking de bus du Lycée Malraux à la Région Grand Est – parcelle AK n° 520 (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

12. Travaux et urbanisme – Convention de participation relative à la réfection de la rue Georges Lang (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

13. Réglementation et gestion du domaine – Renouvellement de mise à disposition de terrain communal au profit du Centre Hospitalier de Remiremont (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

14. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2025 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

15. Finances – Animations – Tarifs 2026 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

16. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

17. Finances – Association Athlé Vosges Pays de Remiremont – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

18. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’œuvres – Demande de subvention auprès de la DRAC – Année 2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

19. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport -Participation communale 2025/2026 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

20. Finances – Centre Aquatique – Transfert à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) au 1er janvier 2025 – Approbation du Procès Verbal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Finances – Dissolution du Budget Annexe Forêt et intégration au Budget Principal de la commune à compter du 1er janvier 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

22. Finances – Cessation de l’adhésion de la commune au label « station verte » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

23. Finances – Budget de l’exercice 2025 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

24. Finances – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

25. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

26. Finances – Versement d’une aide exceptionnelle « coup de pouce » à une étudiante en filière d’excellence (Rapport de Monsieur Daniel N’DAO, Conseiller Municipal).

Questions diverses.