Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 24 septembre 2025 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
4. MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
5. VOSGES TV – APPEL À SOUTIEN SOLIDAIRE
6. SPL – XDÉMAT – APPROBATION DU RAPPORT DE GESTION
7. MARCHÉ PUBLIC FOURNITURE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
8. CFE : FIXATION D’UNE BASE SERVANT À L’ÉTABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM
9, TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES : FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
10. CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES
11. CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET PRINCIPAL
12. CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET EAU / ASSAINISSEMENT
13. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
14. CDG88 – MANDAT POUR CONSULTATION DES NOUVEAUX CONTRATS-GROUPES PROTECTION
SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2027-2032
15. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
16. INDEMNISATION DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPAS
17. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AVANCEMENTS DE GRADE
18. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CHANGEMENT DE FILIÈRE
19. ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D’ACTIVITÉS – PISCINES & OM
20. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2024
21. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSMENT COLLECTIF 2024
22. CONVENTION D’ENTRETIEN DU MASSIF DU FOSSARD
23. CONVENTION FRANCE RÉNOV? 2025 – 2027
24. REMOBILISATION DU BÂTI VACANT – EXPÉRIMENTATION AVEC LE PNRBV ET LA RÉGION GRAND EST
25. ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MISE AUX NORMES – DÉCHÈTERIE DE LA BRESSE
26. CINÉMA VAGNEY – AVENANTS.