La rédaction

Bussang – 18 dossiers au conseil municipal du jeudi 25 septembre 2025

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera jeudi 25 septembre 2025 à 20 heures 00 en salle du conseil.

Ordre du jour :

 
  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  2. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – création d’un poste Volontariat Territorial en Administration de chargé de projets pour l’animation du Schéma Directeur des Activités de Pleine Nature et Nordiques (sous réserve) ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information du Conseil Municipal des délégations de Monsieur le Maire ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information du Conseil Municipal des délégations de Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;
  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Intercommunalité (5.7) – Passage à la Fiscalité Professionnelle Unique ;
  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Intercommunalité (5.7) – Avis du Conseil Municipal sur le Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges ;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°3 – Budget commune ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°3 – Budget annexe de l’eau potable ;
  9. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Indice de variation de fermage pour 2025/2026
  10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordique – version finale de la convention ;
  11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024 ;
  12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2024 ;
  13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport de gestion 2024 du conseil d’Administration de la SPL Xdemat ;
  14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2024 du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;
  15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention concernant les parcours de la station de trail des Ballons des Vosges sur le territoire de la commune de Bussang ;
  16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Théâtre du Peuple – Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 ;
  17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention financière tripartite avec l’association I.D.E.A.L. 88 et la société nouvelle d’exploitation du casino de Bussang ;
  18. Affaires diverses.