Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 07 octobre 2025 à 18 heures 00 à Eloyes – salle de convivialité.

ORDRE DU JOUR

89. Attributions de compensation définitives 2025.

90. Fixation des attributions de compensation provisoires 2026.

91. Réalisation d’un Contrat associant Prêt Transformation Ecologique et Prêt Renouvellement Urbain Petite Ville de Demain d’un montant total de 2 250 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la réhabilitation de la piscine du Val d’Ajol.

92. Réalisation d’un Contrat de Prêt intracting d’un montant total de 250 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux d’efficacité énergétique réalisés à la faveur de la réhabilitation de la piscine du Val d’Ajol.

93. Révision de l’autorisation de programme n°002 — Réhabilitation de la piscine du Val d’Ajol.

94. Vosges Télévision — participation exceptionnelle.

95. Décisions modificatives.

96. Convention de reversement des subventions – SMBVL.

97. Coupe de France VTT XCO 2025 — Budget et Plan de Financement définitifs.

98. Accord local de partenariat relatif à l’entretien d’aménagements d’accueil du public dans le massif du Fossard.

99. Médiathèque intercommunale – dons de documents retirés des collections.

100. Mise en place d’une Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR).

101.Procédure de Modification Simplifiée du Plan Local d’Urbanisme du Val d’Ajol – Lancement  et Mise à disposition au public.

102.Examen du rapport de gestion 2024 du Conseil d’administration société SPL Xdemat.

103. Traversée d’Eloyes — marché réseaux eau assainissement.

104. Modification PV de transferts de résultats Dommartin les Remiremont.

105. Convention entre la Région Grand Est et la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales pour le déploiement de la borne de vélo Fluo.

106. Mise en place d’un service de transport à la demande — demande de soutien aide régionale.

107.Mise en place du Guichet unique au 1er janvier 2026.

108. Modification du tableau des effectifs.

109.Contrat de projet PVD.