Conseil municipal du jeudi 16 octobre 2025 à 18 heures 30.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Délégations

• 00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2025

• 01 – Admissions en non-valeur et créances éteintes sur divers budgets

• 02 – Décisions modificatives de crédits n°5 et 6 sur le budget général

• 03 – Régularisation d’une erreur comptable – Extourne d’un amortissement injustifié

• 04 – Pacte des solidarités – Opportunité de proroger à nouveau le dispositif « Cantine à 1 »

• 05 – Révision temporaire des conditions d’occupation d’un local communal par la Maison d’Assistantes Maternelles « Les Petites Souris »

• 06 – Règlement intérieur du Chalet de la Demoiselle – Mise à jour des dispositions financières

• 07 – Adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC) dans le département des Vosges

• 08 – Conventions de participation relatives à la protection sociale complémentaire des agents communaux – Risque Santé et Prévoyance – Prolongations

• 09 – Mise à disposition précaire et révocable de locaux communaux au profit du SDIS des Vosges

• 10 – Diverses conventions de servitudes au profit d’ENEDIS dans le cadre du déplacement du réseau électrique HTA aux lieudits « Charade – La Feigne »

• Questions diverses.