Fresse-sur-Moselle – 17 dossiers au conseil municipal du jeudi 16 octobre 2025

Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 16 octobre 2025 à 20 heures 30 en mairie, salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte–rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Urbanisme – Documents d’urbanisme (2-1) : 

N° 01 – Plan Local d’Urbanisme : arrêt de la révision « allégée ».

Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1): 

N° 02 Achat de terrains. 

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 03 – Local technique soutien manifestations.

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :

N° 04 et 05–Renouvellement de deux baux à ferme.

N° 06 à 08 Renouvellement de trois conventions d’occupation de terrains communaux.

N° 09 Renouvellement d’une mise à disposition à titre onéreux d’un local communal.

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1): 

N° 10 – Emplois communaux 

Institutions et vie politique – Désignation des représentants (5-3) – Autres (5-3-6) :

N° 11 – Désignation d’un référent « Espèce à Enjeux pour la Santé Humaine» (EESH). 

Domaines de compétences par thèmes – Culture (8-9): 

N° 12 Convention Classe 2028 – Commune. 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable du Syndicat Intercommunal d’Adduction des Eaux de Presles.

N° 14 Convention parcours de la Station de Trail des Ballons des Vosges.

N° 15 Rapport de gestion 2024 de la Société SPL–Xdemat. 

– Autres domaines de compétences – Vœux et motions (9-4): 

N° 16 Motion contre la fermeture du Centre de Dépistage des Cancers d’Epinal.

N° 17 Motion organisation et services de santé Vallée de la Moselle et Centre Hospitalier.  

Questions et informations diverses.