Ordre du jour du Conseil Communautaire lundi 27 octobre 2025 à 20 heures 30 à la Salle des fêtes – 2, place de la Mairie – Bussang.
 Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
 Consommation énergétique : Piscine Le Thillot
 Compte-rendu Conseil Communautaire du 22 septembre 2025
 COMMANDES PUBLIQUES (1.4.5)
– DEL 01_2025 : Contrat de maintenance de la fil air et chauffage du complexe aquatique sis au Thillot.
 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE (5.7.7)
– DEL 02_2025 : Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
– DEL 03_2025 : Programme annuel de prévention pour 2025
 FINANCES LOCALES (7.4 et 7.10)
– DEL 04_2025 : Décision modificative n°3 budget déchets
– DEL 05_2025 : Occupation précaire de l’entreprise EC2M
– DEL 06_2025 : Organisation et mise en place de la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU)
– DEL 07_2025 : Durée des Amortissements – modification du tableau
– DEL 08_2025 : Organisation tarifaire entrée piscine pour l’opération Téléthon 2025
 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES (9.1.3)
– DEL 09_2025 : Demande avis adhésion CC de Lunéville à Baccarat à EVODIA
– DEL 10_2025 : Demande avis adhésion du syndicat intercommunal scolaire du Ban de Vagney au SMIC
– DEL 11_2025 : Motion organisation et services de santé vallée de la Moselle, du secteur montagne sud des vosges et centre hospitalier
– DEL 12_2025 : Motion pour l’activité du centre de dépistage des cancers d’Epinal
– DEL 13_2025 : Contrat de territoire entre la CC-BHV et le Conseil départemental des Vosges
 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.