La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 03 novembre 2025 à 20 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2025
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) DECISION MODIFICATIVE N 1 SUR LE BUGET CAMPING
4) TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA ZONE INDUSTRIELLE DES ECORCES, TRANCHE 1 : AVENANT 01
5) ACQUISITION D’UN SITE INDUSTRIEL SITUE AU 24 RUE DU HOHNECK
6) ACQUISITION DE LA MAISON DE LA MONTAGNE A L’EURO SYMBOLIQUE
7) CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC AVEC L’ESF POUR L’EXPLOITATION DU
JARDIN D’ENFANTS LABELLEMONTAGNE
8) AUTORISATION ACCORDEE A LA SOCIETE LABELLEMONTAGNE 14 DE DEPOSER UNE DEMANDE
D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT AUPRES DES SERVICES DE L’ETAT
9) CONVENTION RELATIVE A LA DISTRIBUTION DES SECOURS AUX BLESSES SUR LES PISTES DE LA
BRESSE-HOHNECK AVEC LA SOCIETE LA BRESSE LABELLEMONTAGNE 2025-2028
10) APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES
VOSGES
11) CONDITIONS DE CESSION DE TERRAINS A BATIR EN LOTISSEMENTS COMMUNAUX – MAINTIEN DES
TARIFS DE CESSION 2021 POUR 2026
12) TERRAIN : MISE A DISPOSITION N357 – AVENANT N1 – CHANGEMENT DE TITULAIRE MME PERDICES
DELOZANNE SYLVIE – 23 CHEMIN DE BRAMONT
13) TERRAIN – MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS ROUTE DES PLANCHES AU
PROFIT DE M. DIDIER CHARLES-HENRI
14) TERRAIN – MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS LE REUCY AU PROFIT DE MME
ANDREE MANSUY
15) TERRAIN – MISE A DISPOSITION DE TERRAIN COMMUNAL (3 SITES) – AGROPARIS TECH NANCY –
PROLONGATION DE DUREE (AVENANT N°3)
16) TERRAIN : ACQUISITION DES PARCELLES AY 86 / AY 87 – LES PLANCHES – A INDIVISION VALDENAIRE
17) TERRAIN – TRAVAUX CHEMIN DES ECORCES – ACQUISITION DE TERRAIN – GRANITERIE PETITJEAN
18) VOIRIE : BAN (BASE ADRESSE NATIONALE) – DENOMINATION VOIRIE
19) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITE SUPPLEMENTAIRE – PERIODE HIVERNALE
20) INFORMATION SUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES
HAUTES-VOSGES POUR LE DENEIGEMENT
21) CONVENTION AVEC LE CDG88 POUR LA MISE EN PLACE D’UN BILAN DE COMPETENCE POUR
L’ACCOMPAGNEMENT RENFORCE D’UN AGENT DANS L’ELABORATION ET LA MISE EN OEUVRE D’UN PROJET
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2025
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) DECISION MODIFICATIVE N 1 SUR LE BUGET CAMPING
4) TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA ZONE INDUSTRIELLE DES ECORCES, TRANCHE 1 : AVENANT 01
5) ACQUISITION D’UN SITE INDUSTRIEL SITUE AU 24 RUE DU HOHNECK
6) ACQUISITION DE LA MAISON DE LA MONTAGNE A L’EURO SYMBOLIQUE
7) CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC AVEC L’ESF POUR L’EXPLOITATION DU
JARDIN D’ENFANTS LABELLEMONTAGNE
8) AUTORISATION ACCORDEE A LA SOCIETE LABELLEMONTAGNE 14 DE DEPOSER UNE DEMANDE
D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT AUPRES DES SERVICES DE L’ETAT
9) CONVENTION RELATIVE A LA DISTRIBUTION DES SECOURS AUX BLESSES SUR LES PISTES DE LA
BRESSE-HOHNECK AVEC LA SOCIETE LA BRESSE LABELLEMONTAGNE 2025-2028
10) APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES
VOSGES
11) CONDITIONS DE CESSION DE TERRAINS A BATIR EN LOTISSEMENTS COMMUNAUX – MAINTIEN DES
TARIFS DE CESSION 2021 POUR 2026
12) TERRAIN : MISE A DISPOSITION N357 – AVENANT N1 – CHANGEMENT DE TITULAIRE MME PERDICES
DELOZANNE SYLVIE – 23 CHEMIN DE BRAMONT
13) TERRAIN – MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS ROUTE DES PLANCHES AU
PROFIT DE M. DIDIER CHARLES-HENRI
14) TERRAIN – MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL SIS LE REUCY AU PROFIT DE MME
ANDREE MANSUY
15) TERRAIN – MISE A DISPOSITION DE TERRAIN COMMUNAL (3 SITES) – AGROPARIS TECH NANCY –
PROLONGATION DE DUREE (AVENANT N°3)
16) TERRAIN : ACQUISITION DES PARCELLES AY 86 / AY 87 – LES PLANCHES – A INDIVISION VALDENAIRE
17) TERRAIN – TRAVAUX CHEMIN DES ECORCES – ACQUISITION DE TERRAIN – GRANITERIE PETITJEAN
18) VOIRIE : BAN (BASE ADRESSE NATIONALE) – DENOMINATION VOIRIE
19) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITE SUPPLEMENTAIRE – PERIODE HIVERNALE
20) INFORMATION SUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES
HAUTES-VOSGES POUR LE DENEIGEMENT
21) CONVENTION AVEC LE CDG88 POUR LA MISE EN PLACE D’UN BILAN DE COMPETENCE POUR
L’ACCOMPAGNEMENT RENFORCE D’UN AGENT DANS L’ELABORATION ET LA MISE EN OEUVRE D’UN PROJET
PROFESSIONNEL
22) ACQUISITION D’UN CAMION GRUE AUPRES DE L’UGAP
23) QUESTIONS DIVERSES.
22) ACQUISITION D’UN CAMION GRUE AUPRES DE L’UGAP
23) QUESTIONS DIVERSES.
