Saulxures-sur-Moselotte – 8 dossiers au conseil municipal du jeudi 04 décembre 2025

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 04 décembre 2025 à partir de 20 heures 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 13 novembre 2025

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

Arrêtés de délivrance des concessions funéraires

  1. Marché d’exploitation des installations thermiques 2026/2033
  2. Vente parcelle AY 73
  3. Vente parcelle AX 580
  4. Avenant n° 02 au lot 03 des marchés d’extension du réseau de chaleur et création de sous-stations
  1. Nominations au conseil d’exploitation de la régie de chauffage
  2. Contribution 2025 au budget de la régie culture animations
  3. Contribution du budget chauffage au budget principal
  4. QUESTIONS DIVERSES.