Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 09 décembre 2025 à 18 heures 00 à Saint-Nabord en salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
110. Programme de sensibilisation Natura 2000 sur trois ans.
111. Convention de reversement des subventions – SMMA.
112. Représentant Collège Charlet.
113. Contrat de développement du territoire – Conseil Départemental des Vosges 2026.
114. Rapport d’activités SICOVAD 2024.
115. Demandes de retrait – SMDANC.
116. Autorisation de mise en œuvre d’un système de vidéoprotection sur le parking de la Régie
des eaux communautaire.
117. Tarifs eau potable et assainissement collectif 2026, ainsi que des tarifs pour intervention.
118. Redevance Consommation d’eau potable et la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.
119. Redevance pour prélèvement sur la ressource en eau pour l’année 2026.
120. Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026.
121. Règlement des services eau et assainissement.
122. Programme Petites Villes de Demain – Plan de financement poste chargé de mission Plombières les Bains.
123. Carnaval Vénitien – 2026.
124. Office de Tourisme communautaire – Versement d’une avance.
125. Centre aquatique de Remiremont – Procès-verbal de mise à disposition des biens.
126. Cautions et Tarifs – Centre Aquatique de Remiremont.
127. Décisions modificatives – Ajustement des crédits.
128. Ouverture anticipée de crédits avant le vote du budget – budget général.
129. Ouverture anticipée de crédits avant le vote du budget – budgets eau et assainissement.
130. Admissions en non-valeur.
131. Réseau de lecture publique – Contrat Territoire Lecture – Demande de financement DRAC Grand Est.
132. Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 – Demande de subvention DRAC Grand Est.
133. Contrat territorial d’éducation artistique et culturel – demande de financement DRAC Grand Est et Conseil départemental des Vosges.
134. Site archéologique du Saint-Mont – Projet de convention de coopération avec le CNRS pour assistance scientifique à la maîtrise d’ouvrage.
135. Micro-Folie des Vosges Secrètes – Création d’un règlement intérieur.
136. Dizaine des Arts 2026 – Demande de financement au Conseil départemental des Vosges.
137. Accompagnement de l’événement « festival du film d’émotions de Remiremont – L’âme des sapins ».
138. Cession d’un terrain ZA de la Croisette au profit de Monsieur Sébastien VALLANCE.
139. Convention de délégation et modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise et de tourisme avec le Conseil Départemental des Vosges.
140. Mise en place du dispositif ACCOR avec la Région Grand Est.
141. Convention relative à la complémentarité de l’action publique entre la Région Grand Est dans le champ des aides aux entreprises.
142. Renouvellement de la convention d’adhésion avec l’agence de développement économique des Vosges 2026-2028.
143. Ouvertures dominicales – 2026.
144. Plan de Mobilité Simplifié – Arrêt du PMS après consultation des PPA.
145. Projet séjour humanitaire Contrat de ville.
146. Savoir Rouler à Vélo – poursuite du dispositif en lien avec les communes.
147. Renouvellement de l’adhésion aux Francas des Vosges dans le cadre du dispositif BAFA/BAFD.
148. Modification du tableau des effectifs.
149. Heures supplémentaires et repos compensateur.
150. Astreintes – Régie eau et assainissement : modification.
151. Organisation du temps de travail – Mise à jour.
152. Bilan du Programme annuel de Prévention et mise à jour du document unique – Programme Annuel de prévention 2026.
153. Règlement intérieur – Mise à jour.
154. Règlement de formation – Mise à jour.
