La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 15 décembre 2025 à 20 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2025
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) APUREMENTS DE COMPTES – OPÉRATIONS D’ORDRE – EXERCICE 2025
4) DECISION MODIFICATIVE N°2 SUR LE BUDGET PRINCIPAL
5) ADMISSION EN NON-VALEUR – CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL
6) ATTRIBUTION DE PARRAINAGES ET MECENATS SPORTIFS – MONTANTS ET CONDITIONS
7) ATTRIBUTION DE MARCHE – TRAVAUX DE VOIRIE A BONS DE COMMANDE
8) ATTRIBUTION DE MARCHE – AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL CLAUDEL
9) FORET – ETAT D’ASSIETTE DES COUPES – DESIGNATION ET DESTINATION EXERCICE 2026
10) CESSION DE TERRAIN COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DE M. TISSERANT Joël et MME FRENOT Elodie – 32 RUE DE LA CLAIRIE – AB 1002
11) TERRAIN – PRISE DE POSSESSION D’UN IMMEUBLE SANS MAITRE – PARCELLE AR 619
12) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ADMR POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DANS L’USINE DU DAVAL – 2025-2031
13) CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L’ECOLE MATERNELLE ET A L’ECOLE PRIMAIRE LA TOURTERELLE – 2025-2030
14) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AU GROUPE SCOLAIRE ST LAURENT – 2025-2030
15) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DES PRESTATIONS CHANTIERS D’INSERTION ENTRE LE CCAS ET LA COMMUNE
16) MISE A JOUR ANNUELLE DU DOCUMENT UNIQUE DES SERVICES COMMUNAUX ET DE LEURS PROGRAMMES ANNUELS DE PREVENTION
17) MISE A JOUR DES CONDITIONS DE VERSEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.)
18) MISE A DISPOSITION D’UN POLICIER MUNICIPAL DE CORNIMONT EN RENFORT DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA BRESSE
19) RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION CONCLUES ENTRE LA COMMUNE, LE C.C.A.S., LA R.M.E., LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES-VOSGES ET LE SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES-VOSGES
20) CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE PRESTATIONS Bureau d’étude eau et Voirie AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES-VOSGES
21) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE PERIODE HIVERNALE : MODIFICATION DES POSTES CREES
22) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES ET DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS – CREATION DE POSTES POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET MAIRIE

23) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION DE POSTES VACANTS DANS LE CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS ET DES REDACTEURS (MAIRIE)
24) QUESTIONS DIVERSES.