Le Conseil Municipal se réunira le mardi 09 décembre à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.
■ PREAMBULE :
Ouverture de séance
Appel des Conseillers Municipaux
Nomination d’un Secrétaire de Séance et d’un Secrétaire Adjoint (Article L. 2121-15 du CGCT)
Lecture et approbation de l’ordre du jour de la présente séance,
Approbation du Procès–Verbal de la dernière séance
■ ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Compte–rendu de l’exercice des délégations du Maire en application du L. 2122-22 du CGCT
Informations sur les subventions obtenues et reçues depuis le précédent Conseil Municipal
COMMANDE PUBLIQUE – Autres types de contrats (1.4):
– DCM N° 145/2025 Souscription d’un contrat de services WeMagnus du prestataire Berger Levrault
■ DOMAINE ET PATRIMOINE – Location (3.3):
– DCM N° 146/2025: Avenant au bail de location logement communal M. BAHLINGER François – DCM N° 147/2025: Avenant au bail de location logement communal Mme CUNAT Rose
DCM N° 148/2025: Avenant au bail de location logement communal Mme DEBREILLY Karine – DCM N° 149/2025 Avenant au bail de location logement communal Mme SOUVAY Jacqueline – DCM N° 150/2025: Avenant au bail de location logement communal M. M. FRATTINI Roger
DOMAINE ET PATRIMOINE – Autres actes de gestion du domaine privé (3.6):
– DCM N° 151/2025 Enquête publique préalable pour le déclassement des chemins ruraux « Le Frenat » et « Des Prés du Droit et des Prés Maitey >>
FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT (4.1):
– DCM 152/2025 Participation financière aux frais de santé
– DCM 153/2025: Participation financière aux frais de prévoyance
– DCM 154/2025: Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents
☐ FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2):
– DCM N° 155/2025 Création d’un emploi permanent de Secrétaire Général de Mairie de catégorie hiérarchique B dans le grade de Rédacteur principal 2° classe
– DCM N° 156/2025: Rémunération des agents recenseurs
FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1):
– DCM N° 157/2025 Décision Modificative N° 2- Budget annexe << assainissement >>
– DCM N° 158/2025: Décision Modificative N° 2 – Budget annexe << eau >>
– DCM N° 159/2025: Décision Modificative N° 4–Budget général «< commune » travaux effectués en régie par le service technique – transfert en section d’investissement
– DCM N° 160/2025 Décision Modificative N° 3 Budget annexe << eau » travaux effectués en régie par le service technique – transfert en section d’investissement
– DCM N° 161/2025 Décision Modificative N° 3 – Budget annexe << assainissement » travaux effectués en régie par le service technique – transfert en section d’investissement
– DCM N° 162/2025: Tarification communale – 2026
– DCM N° 163/2025: Agence de l’eau Rhin-Meuse – Tarification des redevances « consommation d’eau potable »; « performance des réseaux d’eau potable »; «< redevance prélèvements sur la ressource en eau » – 2026
– DCM N° 164/2025: Syndicat d’Epuration intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle : Redevance Agence de l’eau « performance des systèmes d’assainissement collectif » 2026
– DCM N° 165/2025: fusion des budgets annexes « eau » et « assainissement » en un budget annexe unique « budget annexe eau et assainissement >>>
- FINANCES LOCALES – Subventions (7.5):
– DCM N° 166/2025: Etudes complémentaires « Réactualisation du programme pluriannuel des travaux sur le réseau d’eau » – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Classement et déclassements (8.3.2): – DCM N° 167/2025 : Mise à jour du tableau des voiries communales
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4):
– DCM N° 168/2025: Prise d’acte du classement de la commune dans le dispositif France Ruralités Revitalisation
DCM N° 169/2025: Demande de classement «< commune touristique >>
▪ DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.9:
– DCM N° 170/2025: Convention contrat de cession de droits d’auteur photographiques
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
