22 dossiers figuraient à l’ordre du jour du conseil communautaire du lundi 15 décembre 2025 à la salle des fêtes de Ramonchamp. 21 d’entre eux concernaient des questions ordinaires.
En revanche, pour la première fois, les élus ont répondu à la sollicitation de Vosges Télévision et accepté de la soutenir financièrement. En effet, ils lui ont accordé une subvention de 8.000 euros.
Rappel de l’ordre du jour.
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
Approbation Compte-rendu Conseil Communautaire du 27 octobre 2025
COMMANDES PUBLIQUES
– DEL 01_2025 : Attribution Groupement Marché Assurances
– DEL 02_2025 : Convention assistance marché public d’assurances groupement de commande
FONCTION PUBLIQUE
– DEL 03_2025 : Délibération fixant les taux de promotion et d’avancement de grade
– DEL 04_2025 : Autorisation des agents à demander un temps partiel
– DEL 05_2025 : Convention avec le PETR
– DEL 06_2025 : Embauche pour surcroit activité et/ou saisonniers
– DEL 07_2025 : Modification délibération portant sur le temps de travail animatrice RPE
INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
– DEL 08_2025 : Ouvertures dominicales
– DEL 09_2025 : Transfert compétences Eau – Assainissement – eaux pluviales et plus-value études
– DEL 10_2025 : Plan de Mobilité simplifié
FINANCES LOCALES
– DEL 11_2025 : Autorisation des dépenses anticipées
– DEL 12_2025 : Décision Modificative n° 4 – Budget déchets
– DEL 13_2025 : Décision Modificative n° 5 – Budget déchets
– DEL 14_2025 : Décision Modificative n° 2 – Budget général
– DEL 15_2025 : Créances éteintes – Budget piscine
– DEL 16_2025 : Budgets 2026 – Tarifs communautaires
– DEL 17_2025 : Proposition tarification communautaire – mutualisation 2026
– DEL 18_2025 : Vosges TV – participation financière 2025
– DEL 19_2025 : Subvention OTC-BHV
– DEL 20_2025 : Versement subvention mensuelle à l’OTC-BHV
– DEL 21_2025 : Vaccination contre la grippe
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
– DEL 22_2025 : Convention CCBHV – Conseil Départemental
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
