11 élus sur 20 étaient présents lors du conseil municipal du jeudi 22 janvier 2026.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2025.
Unanimité.
Décisions prises par Monsieur le maire
Conventions de déneigement avec la SARL Etienne et Madame Isabelle Zambelli.
Fournitures de repas au multi accueil au jardin des lutins à la société Compass.
1. Convention de restauration scolaire
Avec le lycée André Malraux : en échange, la commune fournit le personnel.
Unanimité.
2. Modification du tableau du personnel communal
Pour l’embauche d’une personne mise à disposition pour la restauration scolaire, à temps partiel le temps des repas, et pour s’occuper des enfants.
Unanimité.
3. Convention CCHV prestation de service entretien de la médiathèque
Un avenant est prolongé en 2025 et une convention signée pour l’année 2026.
Unanimité.
4. Reprise de la procédure de délégation de service public restauration de la base de loisirs pour la saison estivale 2026
Après la régie municipale du lac dissoute en fin d’année, c’est autour du conseil municipal de valider la future délégation de service public.
Unanimité.
5. Constitution de la commission de la délégation de service public
Le maire, trois titulaires et trois suppléants ont été choisis parmi les élus.
Unanimité.
6. Tarifs de location des salles de la base de loisirs
Unanimité.
7. Reprise du tableau des tarifs communaux 2026
Unanimité.
8. Subvention exceptionnelle pour la Koumia
50 euros afin de réaliser un panneau explicatif à la Croix des Moinats.
Unanimité.
9. Subvention RASED
2 euros par élève soit 392 euros.
Unanimité.
10. Dotation scolaire 2026
55 euros par élève
Unanimité.
11. Modification de la rémunération des contrats d’engagement éducatif
Unanimité.
Questions diverses
La gratuité du logement communal dans l’avenue Jules-Ferry est accordée pour les médecins internes et remplaçants ainsi que durant une période de six mois pour un médecin qui s’installerait dans la commune.
Unanimité.
La gratuité de l’accès à la salle de sports est également votée pour ces médecins.
Unanimité.
