Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 5 février 2026 à 20 heures 30 en mairie – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte–rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Commande publique – Marchés publics (1-1) – Avenants (1-1-2):

N° 01 – Avenant à un marché de maîtrise d’œuvre 

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 02 – Vente de terrains: modification 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :

N° 03 – Renouvellement de la mise à disposition d’un local communal

N° 04 – Convention de passage d’une conduite d’eau privée sur terrain communal 

No 05 et 06 – Avenants à deux baux à ferme 

N° 07 et 08 – Souscription de deux baux à ferme 

N° 09 et 10 – Renouvellement de deux baux à ferme 

N° 11 – Renouvellement d’une convention d’occupation de terrains communaux 

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1) : 

N° 12  – Emploi saisonnier 

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et comptes (7.1.1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires, décisions modificatives (7.1.1.2): 

N° 13 — Demande d’autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent – Budget M57 

Questions et informations diverses.