Le conseil communautaire se réunira le mercredi 11 février 2026 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DÉCEMBRE 2025
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. CRÉATION D’UNE PLATEFORME DE COMMUNICATION ET DE SERVICES NUMÉRIQUES MULTIFONCTIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION GRAND EST
4. CONTRACTUALISATION 2023-2027 AVEC LE DÉPARTEMENT DES VOSGES – ANNEXE 2026
5. APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES
6. SMIC 88 – DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE NOUVELLE DE NEUFCHÂTEAU
7. DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
8. REVERSEMENT DE LA TAXE DE SÉJOUR AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
9. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – ADMINISTRATION / FACTURATION
10. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – SERVICE POLYVALENT
11. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – PISCINE VAGNEY
12. PISCINE LA BRESSE – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ 2026
13. DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MODIFICATION DU RÉGIME DES ASTREINTES POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
14. RÈGLEMENT ASSAINISSEMENT POUR LES COMMUNES DE LA BRESSE ET CORNIMONT
15. ATTRIBUTION DU MARCHÉ D’ANALYSE, DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES BOUES D’ÉPURATION PRODUITES À LA STATION D’ÉPURATION LA BRESSE-CORNIMONT
16. DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE NOUVELLE DE NEUFCHÂTEAU DU SDANC
17. ADHÉSION AU SERVICE D’ASSISTANCE TECHNIQUE À L’EXPLOITATION DES STATIONS D’ÉPURATION (SATESE)
18. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LES FÊLÉS DU LOCAL
19. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LES AMIS DE PFORZHEIM
20. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION COCKTAIL FM POUR L’EXPOSITION « CHAMPIONNES » À VENTRON
21. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LA CABANE DES SOTRÉS
22. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION COOK EVENT – FESTIVAL ITINÉRANCE
23. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LES EFOUSNÉS
24. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION RAID AZIMUT ÉVASION
25. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION US VENTRON
26. RECONDUCTION CONVENTION FESTIVAL DE SCULPTURE – LA BRESSE
27. PISCINES – DEMANDE DE SUBVENTION CRDS – PRÉVENTION NOYADES ET DÉVELOPPEMENT DE L’AISANCE AQUATIQUE EN GRAND EST
28. DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUES
29. GRILLE TARIFAIRE ET MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE INTERCOMMUNAL L’ENTR’ACTES
30. SUBVENTION 2026 – TRANSPORT DE PUBLICS SCOLAIRES VERS LES CINÉMAS DE LA CCHV
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
