Saulxures-sur-Moselotte – 12 dossiers au conseil municipal du jeudi 26 fĂ©vrier 2026

Le Conseil Municipal se rĂ©unira le jeudi 26 fĂ©vrier 2026 Ă  partir de 19 heures 30, au lieu ordinaire de ses sĂ©ances, pour dĂ©libĂ©rer sur les objets portĂ©s Ă  l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

➤ Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

➤ DĂ©cision prise par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

  1. Bilan 2025 du service petite enfance, enfance, jeunesse et sport
  2. Subvention collège Hubert Curien
  3. Participation au SMIC
  4. Avenant aux contrats de prévoyance et de mutuelle santé
  1. État d’assiette des coupes de bois 2026 et destination des coupes et des produits accidentels
  1. Programme de travaux forestiers 2026
  2. Remboursement aux forĂŞts sectionnales
  3. Plan d’amĂ©nagement forestier
  4. Vente parcelle D 38 et partie du chemin d’accès
  5. Location éphémère du local commercial 183 avenue Jules Ferry
  6. Reprise de la dĂ©libĂ©ration n° 120/2025 (avenant n° 02 au lot 03 des marchĂ©s d’extension du rĂ©seau de chaleur et crĂ©ation de sous-stations)
  1. QUESTIONS DIVERSES.