Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont- salon d’honneur, le vendredi 3 avril 2026 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 22 mars 2026 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
- Désignation des représentants au sein des différentes structures intercommunales : SDEV, PNRBV et SMIC
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration du Couarôge
- Désignation du représentant au sein du Conseil d’administration du collège
- Désignation des représentants au sein des conseils de classe des 2 écoles
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Espace Culturel et Social de la Pranzière
- Désignation des représentants au sein du Conseil d’administration du Musée des 1001 Racines
- Désignation du représentant au sein du Comité National d’Action Sociale – CNAS
- Désignation des représentants au sein de l’association des communes forestières
- Désignation des représentants à la commission administrative du Centre Communal d’Action Sociale – CCAS
- Désignation des représentants au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de Chauffage urbain
- Désignation des représentants au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale « turbines »
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres – CAO
- Désignation du correspondant défense
- Désignation du correspondant incendie/sécurité
- Constitution des différentes commissions municipales
- Constitution des différents comités consultatifs (commissions extra-communales)
- Taux des indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers délégués
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
BUDGETS – FINANCES
- Vote des taux de la fiscalité locale 2026
- Adhésion 2026 – Fondation du Patrimoine
- Admission en non-valeur et créances éteintes
RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet
- Avancements de grade 2026 – Création d’un emploi de brigadier-chef principal de police et d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe
- MAJ des cadres d’emploi éligibles aux IHTS.
