Le conseil municipal se réunira le vendredi 27 mars 2026 à 20 heures 15 à la Mairie, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Mars 2026

Domaine et patrimoine – Aliénations (3-2)

N°1 – Cession d’une licence IV

Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées (5-2)

N°2 – Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Institutions et vie politique – Désignation de représentants (5-3)

N°3 Formation des commissions communales

N°4 Election d’une commission d’examen des offres pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) d’un montant supérieur à 100 000 €

N°5 Election d’un correspondant défense

N°6 – Désignation de référents EESH (Espèces à Enjeux pour la Santé Humaine)

N°7 – Election d’un référent sécurité, incendie et secours

N°8-Election des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)

N°9-Désignation d’un représentant au sein de l’association « La Farandole >>>

N°10 – Désignation des représentants au sein de l’association Communes Forestières Grand Est N°11- Nomination des représentants des collectivités membres de l’Agence France Locale N°12 Désignation de délégués locaux au CNAS

Institutions et vie politique – Délégation de fonctions (5-4)

N°13 Délégations au Maire

N°14 – Délégation à la Directrice Générale des Services en matière de marchés publics N°15 – Election des commissions d’appel d’offre et de délégation de services publics

Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7)

N°16 Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours SIBSIS

N°17 – Election des délégués au Syndicat des Eaux de Presles

N°18 – Election d’un délégué au Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d’Alsace

N°19 Election des délégués au Syndicat d’Épuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle SEIHVM

N°20 – Election d’un délégué au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif

N°21 – Election d’un délégué au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale

N°22 – Election d’un délégué au Syndicat Mixte Départemental d’Électricité des Vosges

N°23 – Election des délégués au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

N°24 Election des délégués au PETR du Pays de Remiremont et de ses Vallées

Finances locales – Subventions (7-5)

N°25 Maison de Santé Pluridisciplinaire – Modification et réagencement de cellules – Demande de subvention au Conseil Départemental

Finances locales – Divers (7-10)

N°26 – Fixation des indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints

N°27-Vente d’anciennes tables de l’école

N°28 – Vente de tablettes numériques

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1)

N°29 – Droit à la formation des élus

N°30 – Electrification rurale: Sécurisation des réseaux issus du poste « Le Mont » par remplacement fils nus

Affaires diverses

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal

Informations diverses.