Les membres du conseil municipal sont convoqués, pour la réunion qui aura lieu le jeudi 09 avril 2026 à 20 heures 15 en mairie, salle de conseil, selon l’ordre du jour suivant :
Fonctionnement du Conseil Municipal
1. Approbation de la dernière séance
Institutions et vie politique
2. Délégations du conseil municipal au maire
3. Point sur les délégations aux adjoints et aux conseillers délégués
4. Délibération de fixation d’une indemnité inférieure au barème au maire
5. Indemnité des élus
6. Désignation des délégués à la CCID
7. Règlement intérieur de la collectivité
8. Approbation de la modification statutaire Syndicat des Biens Indivis de Vagney
Finances
1. Comptes Financiers Uniques 2025
2. Affectation des résultats
3. Recours au procédé de fongibilité des crédits
4. Budgets 2026
5. Subvention du budget forêt au budget général
6. Vote des taux
7. Contribution au SIVÏJIS Incendie
8. Participation aux syndicats intercommunaux
9. Programme de travaux forestiers 2026
10. Demande de subvention SYLV’ACCTES
11. Demande de subvention au Conseil Départemental pour le programme de sécurisation de NOL
Informations diverses.