La Forge – 17 dossiers au conseil municipal du mardi 07 avril 2026

Le conseil municipal de la commune de La Forge se réunira, en séance ordinaire le mardi 07 avril 2026 à 19 heures 00.

Les différentes questions inscrites à l’ordre du jour de cette séance sont :
 Délibération n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
 Délibération n°2 : Approbation du Compte financier unique Budget principal
 Délibération n°3 : Approbation du Compte financier unique Budget Forêt
 Délibération n°4 : Affectation du résultat de l’exercice 2025 Budget principal
 Délibération n°5 : Affectation du résultat de l’exercice 2025 Budget Forêt
 Délibération n°6 : Droit à la formation des élus
 Délibération n°2 : Désignation des membres dans les commissions municipales
 Délibération n°3 : Désignation du conseiller communautaire suppléant
 Délibération n°4 : Désignation d’un conseiller municipal au sein de la commission de contrôle des listes électorales
 Délibération n°5 : Désignation d’un conseiller municipal au sein du conseil d’école
 Délibération n°6 : Élection des délégués au sein du Syndicat scolaire et sportif du Tholy
 Délibération n°7 : Élection des délégués au sein de la commission syndicale des biens indivis des communes de Le Tholy et de La Forge
 Délibération n°8 : Élection des délégués au sein de la commission syndicale des biens indivis des communes de Julienrupt, de Cleurie et de La Forge
 Délibération n°9 : Élection des délégués au sein du Syndicat intercommunal à vocation unique des services d’incendie et de secours du secteur de Remiremont (SIVUIS)
 Délibération n°10 : Élection des délégués au sein du Syndicat pour l’informatisation communale (SMIC)
 Délibération n°11 : Élection des délégués au sein du Syndicat mixte départemental d’électricité (SDEV)
 Délibération n°12 : Élection des délégués au sein du Syndicat départemental d’assainissement non collectif
 Délibération n°13 : Constitution d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
 Délibération n°14 : Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
 Délibération n°15 : Création d’une commission communale des impôts directs
 Délibération n°16 : Adhésion d’une collectivité au SMIC
 Délibération n°17 : Désignation d’un élu et d’un agent représentant la collectivité auprès du CNAS
 Questions diverses.