Le Ménil – 12 dossiers au conseil municipal du mercredi 15 avril 2026

Le conseil municipal aura lieu le mercredi 15 avril 2026 à 18 heures 30 en salle du conseil municipal de la mairie.

ORDRE du JOUR 

  1. Approbation du dernier procès-verbal (01 avril 2026). 
  2. État d’assiette et destination des coupes forestières 2026. 
  3. Participation du budget forêt à celui de la Commune. 
  4. Modification affectation du résultat assainissement 2025. 
  5. Budgets 2026. 
  6. Attributions des subventions 2026. 
  7. Délibération approuvant la fongibilité des crédits. 
  8. Marché groupé d’approvisionnement bois-énergie 2026. 9. Reversement SEIHVM redevance performance Agence-Eau. 
  9. Constitution d’une servitude parcelle c899 Côme 
  10. Achat terrain Tabar/Dumont 
  11. Schéma distribution du réseau d’eau de la commune 
  12. Informations.Â