Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges : ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 14 avril 2026 à 20 heures 30 en salle Cécile Valence, 11 bis Avenue de Verdun, à Le Thillot

INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 

INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – Election Exécutif (5.1): 

DEL 01_2026: Election du Président(e) 

DEL 02_2026: Détermination du nombre de Vice–Président(e)s 

DEL 03_2026: Election des Vice–Président(e)s 

DEL 04_2026: Composition du Bureau Communautaire 

Présentation de La Charte de L’élu local 

INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2): 

DEL 05_2026: Délégations accordées au Président(e) par le Conseil Communautaire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – Délégation de signature – délégation de signature à un élu (5.5.1): 

DEL 06_2026: Condition de signatures de documents administratifs 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.