Saint-Nabord – 20 dossiers au conseil municipal du mercredi 29 avril 2026

Conseil municipal du mercredi 29 avril 2026 à 18 heures 30.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 avril 2026
2. Affectation du résultat 2025 – Budget général
3. Subventions aux associations et organismes divers pour 2026
4. Participation au budget du Centre Communal d’Action Sociale pour 2026
5. Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2026
6. Contributions syndicales année 2026
7. Modification dérogatoire sans lien du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
8. Contributions directes locales – Fixation des taux pour 2026
9. Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2026
10. Affectation du résultat 2025 – Budget annexe service de la forêt
11. Budget annexe service de la Forêt – Approbation du Budget Primitif 2026
12. Affectation du résultat 2025 – Budget annexe service de la chaufferie bois
13. Budget annexe service de la Chaufferie bois – Approbation du Budget Primitif 2026
14. Affectation du résultat 2025 – Budget annexe du Lotissement « Lotissement de Rouveroye »
15. Budget annexe du « Lotissement de Rouveroye » – Approbation du Budget Primitif 2026
16. Autorisations d’engagement en fonctionnement – État des lieux et renouvellements
17. Budgets primitifs 2026 – Constat de transferts de budgets à budgets
18. Avis du Conseil Municipal relatif à la consultation du public sur le dossier présenté par la SCI DOSYVI en vue d’obtenir l’enregistrement de se plateforme logistique à ELOYES (ZI de la Plaine)
19. Constitution de la nouvelle commission communale des impôts directs (CCID) – Proposition de la liste de présentation
20. Autorisation d’engagement de dépenses imputables aux comptes 6232 – Fêtes et cérémonies et 6536 – Frais de représentation du Maire.

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