Le conseil municipal se réunira le jeudi 7 mai 2026 à partir de 20 heures  00, en Salle du Conseil, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2026.

Décision prise par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

1. Nomination d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées.
2. Commission communale des impôts directs.
3. Non-transfert de la compétence opérationnelle « éclairage public » au SDEV.
4. Modification du prix de mise en vente de l’immeuble Victor Hugo.
5. Acquisition des parcelles AX 274, 275 et 310.
6. Vente de terrain.

7. Renouvellement de concessions de sources échues en forêt communale.
8. Modification du tableau du personnel communal.
9. Tableau du personnel saisonnier de la Régie du Lac de la Moselotte
10. Modalités d’attribution de lots pour concours ou rassemblements au Lac de la Moselotte.
11. Modalités d’attribution d’entrées gratuites au Lac de la Moselotte lors des pots d’accueil des touristes estivaux organisés par la Régie Culture Animations.

12. Mises à disposition gracieuses de la salle polyvalente.
13. Tarif spécial de location de la salle d’animation du Lac de la Moselotte.
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle.
15. Informations diverses.