Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 21 mai 2026 à 20 heures 30 en mairie – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant : 

Compte–rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2): 

N° 01 – Mise à disposition du stade municipal 

N° 02 – Convention de passage d’une conduite d’eau privée sur terrain communal 

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5):

N° 03 – Vente de terrains 

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1) : 

N° 04 à 06 – Emplois communaux 

Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées (5-2) : 

N° 07 – Délégations réglementaires accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales: mise à jour 

Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants (5-3) – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) (5-3-1): 

N° 08 – Désignation de représentants au sein de l’Office de Tourisme Communautaire des Ballons des Hautes Vosges : actualisation

N° 09 – Désignation de représentants au sein des commissions communautaires 

Finances locales – Subventions (7-5) – Subventions accordées à des associations (7-5-3):

N° 10 – Subventions aux associations locales au titre de l’année 2026- 1ère tranche 

Finances locales – Divers (7-10): 

N° 11 – Valorisation matières recyclables 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3): 

N° 12 – Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges : Gestion de la compétence optionnelle « éclairage public » 

N° 13 – Répartition du capital social de la Société SPL–Xdemat 

Questions et informations diverses.