HAUTES VOSGES
communauté de communes
Le Conseil communautaire se réunira
Le Mercredi 03 Juin 2026
à 20h
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3 ème DIA.
Ordre du jour:
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 AVRIL 2026
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. ADHESION ADEMAT 2026
4. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHVÀ LA MISSION LOCALE DU PAYS DE REMIREMONT ET
DE SES VALLÉES
5. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
6. LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA STRATEGIE
NATIONALE BIODIVERSITE DANS LES TERRITOIRES
7. FIXATION DES TARIFS APPLICABLES AUX INTERVENTIONS DE DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS
ASIATIQUES REALISEES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUR LE DOMAINE PUBLIC
INTERCOMMUNAL ET COMMUNAL
8. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE
CARBURANTS POUR LES VEHICULES EN STATION SERVICE
9. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
10. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
11. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET EAU
12. CRÉANCES ÉTEINTES
13. ADMISSIONS EN NON VALEUR
14. SERVICE GESTION DES DECHETS SAISON ESTIVALE 2026 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
15. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT SAISON ESTIVALE 2026 – ACCROISSEMENT SAISONNIER
D’ACTIVITÉ
16. ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 CST/F3SCT
17. APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCLUE
ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES ET LA COMMUNE DE VAGNEY RELATIF
A LA REPARTITION FINANCIERE DES DEPENSES COMMUNES
18. TRAVAUX D’EXTENSION DE RESEAUX ELECTRIQUES – ALIMENTATION D’UNE POMPE DE RELEVAGE (micro station de TENDON)
19. REVISION DES TARIFS DE L’EAU POTABLE – MODIFICATION DU TARIF DES BRANCHEMENTS COFFRETS
MULTIPLES
20. REVISION DES TARIFS D’ASSSAINISSEMENT – MODIFICATION DU TARIF DU DROIT DE BRANCHEMENT
ASSAINISSEMENT LAGUNE DE THIEFOSSE
21. MARCHÉ COMPTEURS – SERVICE EAU – ASSAINISSEMENT
22. DÉCHETS – CONVENTION ANNUELLE DE PRESTATION POUR LA LOCATION, LE TRANSPORT ET LE
TRAITEMENT DES BENNES FERRAILLE (2026-2027)
23. DÉCHETS – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COLLECTIVITÉ AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ECO-MANIFESTATIONS VOSGES (EMV)
24. MODALITÉS D’APPLICATION DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 1ER JANVIER 2027
25. NAVETTES ESTIVALES A LA BRESSE – DEMANDE DE FINANCEMENT FNADT MASSIF
26. RÉGLEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
27. ACQUISITION D’UN VÉHICULE POUR LA RÉSO’THÈQUE – DEMANDE DE SUBVENTION À L’ÉTAT AU
TITRE DE LA DGD
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.