Cornimont – Neuf dossiers au conseil municipal du vendredi 05 juin 2026

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont- salon d’honneur, le vendredi 5 juin 2026 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 7 mai 2026 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3. Election des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales de septembre 2026

BUDGETS – FINANCES

4. Subventions associatives 2026

5. Demandes d’admission en non-valeur / créances éteintes

RESSOURCES HUMAINES –

6. MAJ de certains forfaits journaliers des Contrats d’Engagement Educatif

7. Ouverture de 8 postes de CEE pour l’encadrement du centre de loisirs estival

8. Ouverture de 4 postes de saisonnier pour la période estivale

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE –

9. Echange de parcelles pour 880 m² avec M. Joël GRANDJEAN – Rte de l’Envers de Xoulces

INTERCOMMUNALITE

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.