La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 05 juin 2026 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal de la mairie.

20 HEURES ACCUEIL DE L’ASSEMBLEE.

Par décret du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, les Conseils Municipaux sont convoqués ce vendredi 5 juin 2026 pour procéder à l’élection des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants, la séance débutera donc par le vote des grands électeurs.

Ensuite aura lieu le tirage au sort du Jury d’Assises 2027.

20 H 30 OUVERTURE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Présence (pouvoirs, excuses).

Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e).

Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 avril 2026.

ORDRE DU JOUR :

Finances

1. CONVENTION ET SIGNATURE DES ACTES AUTHENTIQUES DE SERVITUDES AVEC ENEDIS PARCELLES SECTION A N°1558 ET 1561 ET SECTION AC N°659

2. CONVENTION DE REGROUPEMENT ET DE VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE ET MANDAT DE REGROUPEMENT AVEC LE PARC NATUREL DES BALLONS DES VOSGES

3. INSTITUTION D’UNE COMMISSION – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MAPA –

4. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

5. ACCEPTATION DE DONS DE TOILES AU MUSEE DES HAUTES-MYNES SUITE AUX PRESTATIONS DE MADAME CUNY DURANT LES MANIFESTATIONS DE LA NUIT DE LA MYNE

6. ACTUALISATION DES MEMBRES DELEGUES DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

7. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA SOCIETE SPL-XDEMAT

8. APPROBATION DE LA NOUVELLE REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE SPL-XDEMAT

9. BUDGET LOTISSEMENT PIERRE SAILLEY – PRESENTATION & VOTE DU BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2026

10. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION RADIO DES BALLONS ET LONGBOARD COMPAGNIE

11. ORGANISATION DE L’ANIMATION TOUR DE FRANCE LOCATION D’UN ECRAN GEANT ET ACCEPTATION DE FINANCEMENTS PRIVES (SPONSORING)

12. PRISE EN COMPTE D’UN SURCOUT LIE A UN ACCOMPAGNEMENT SPECIFIQUE

13. APS EXTENSION DU CIRCUIT DE LA VISITE DES HAUTES MYNES DU THILLOT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

14. RETRAIT DES DELIBERATIONS N° 3/III/2025 DU 23 JUIN 2025 ET N° 4/I/2026 DU 9 FEVRIER 2026

DELEGATIONS CONSENTIES A MME LE MAIRE

Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.