Conseil municipal du vendredi 05 juin 2026 Ã 20 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
• 01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026
• 02 – Désignation de délégués (15) et de suppléants (5) communaux pour l’élection des sénateurs
• 03 – Société SPL-XDEMAT – Désignation d’un délégué de la collectivité au sein de
l’Assemblée générale et de l’Assemblée spéciale des Vosges
• 04 – Société SPL-XDEMAT – Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social 2026
• 05 – Convention de mise en commun ponctuelle des agents de police municipale des communes d’ELOYES et de SAINT-NABORD
• 06 – Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour la saison 2026
• 07 – Financement des contrats d’apprentissage par le CNFPT – Détermination des besoins pour la campagne 2026 – Modification
• 08 – Autorisation de principe à donner au Maire pour le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
• 09 – Acquisition sur l’indivision CHONAVEL des parcelles boisées cadastrées B351 et 352 sises au lieudit « Au Cenzé » pour une surface totale de 5 430 m²
• 10 – Échange de terrains avec la SARL François VIALIS et la SCI FRANCMACCIMMO consécutivement aux travaux du giratoire de Moulin et du Faubourg de REMIREMONT
• 11 – Échange de terrains avec Monsieur Yves CHAROIRE consécutivement aux travaux Chemin des Boutons d’Or
• 12 – Convention de servitudes au profit d’ENEDIS dans le cadre de l’implantation de deux nouveaux supports béton sur la parcelle cadastrée AD882
• 13 – Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2026-2027 et suivantes – Modification des conditions de facturation
• 14 – Accueil « Ados – ACM » pour les vacances scolaires d’été 2026 (ouverture, règlement, tarifs)
• 15 – Concours de maisons fleuries – Mise à jour du règlement
• 16 – Décision modificative de crédits n°01 sur le budget général
• 17 – Concessions de cimetière et tarifs de columbarium – Années 2026 et suivantes – Modification
• 18 – Subvention exceptionnelle au profit de l’association RADIO COLOR dans le cadre du partenariat Vosges FM avec la Commune et ses associations
• 19 – Subvention exceptionnelle au profit de l’association TROC dans le cadre de l’organisation de manifestation sur la Commune
• 20 – Subvention exceptionnelle au profit de l’association La Conex dans le cadre de l’organisation du 3ème « Ranc’Art sous le Pont »
• 21 – Stratégie de lutte contre la prolifération du frelon à pattes jaunes – Aide à la destruction des nids
• Délégations.
