Ordre du jour du conseil communautaire jeudi 11 juin 2026 à 20 heures 30 à la salle des fêtes 2, Place de la Mairie, à Bussang.

 Approbation des comptes-rendus du 14 avril 2026 et du 30 avril 2026
 MARCHES PUBLICS :
– DEL 01_2026 : Constitution Commission d’Appel d’Offres
 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) :
– DEL 02_2026 : Election représentants CODIR OTC-BHV
– DEL 03_2026 : Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
– DEL 04_2026 : Approbation règlement Intérieur du Conseil Communautaire, réunion de Bureau et des commissions Communautaires
 FONCTION PUBLIQUE :
– DEL 05_2026 : adhésion à la convention cadre unique du centre de gestion départemental de la fonction publique territoriale des Vosges
– DEL 06_2026 : création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité Piscines
DEL 07_2026 : création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité service déchets
– DEL 08_2026 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
– DEL 09_2026 : annule et remplace la délibération n° 02/2021 relative à la création d’un emploi de charge(e) de coopération convention territoriale globale (CTG)
 DOMAINE ET PATRIMOINE :
– DEL 10_2026 : vente de terrain La Favée 2 – G GROSJEAN
– DEL 11_2026 : vente de terrains Hameau de Presles – LIMON
 FINANCES LOCALES :
– DEL 12_2026 : Subventions aux associations
– DEL 13_2026 : Vote du tarif de la taxe de séjour 2027
– DEL 14_2026 : Plan Frelon
– DEL 15_2026 : Convention SOVODEB
– DEL 16_2026 : convention soutien à la Parentalité
 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.