Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 25 juin 2026 à 20 heures 30 en mairie, salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 01-Programme Village d’enfants SOS

N° 02 – Vente de terrains

Urbanisme – Documents d’urbanisme (2-1) :

N° 03-Plan Local d’Urbanisme : Prescription d’une modification, d’une modification simplifiée et d’une révision allégée

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :

N° 04 – Location d’un logement communal 3 Place du Corps Franc Pommiès

N° 05 – Location de deux garages communaux

N° 06 – Mise à disposition d’une salle communale pour les interventions sociales du Conseil Départemental des Vosges

Fonction publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1) – Autres actes (4-1-8):

N° 07- Convention cadre unique du Centre de Gestion des Vosges

Fonction publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1) – Création et transformations d’emplois (4-1-1):

N° 08- Modification du tableau des emplois communaux

Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants (5-3) – Autres (5-3-6):

N° 09 – Désignation d’un référent pour le projet Grand Site de France du Massif du Ballon d’Alsace au sein du Parc naturel régional des Ballons des Vosges

N° 10-Désignation d’un référent dans le cadre de la lutte contre le frelon Asiatique

Finances locales – Tarifs des services publics (7-1-2) – Autres (7-1-2-2):

N° 11 – Tarification du réseau de chaleur pour la saison de chauffe 2026/2027

Finances locales – Divers (7-10):

N° 12- Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois

Finances locales – Subventions (7-5) – Subventions accordées à des associations (7-5-3):

N° 13-Subvention exceptionnelle : fête de la race bovine vosgienne

Domaines de compétences par thèmes – Aménagement du territoire (8-4):

N° 14- Projets structurants et développement

Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3):

N° 15 – Modification du règlement des services périscolaires

N° 16- Crédits fournitures scolaires Ecole des Petits Erudits 2026/2027

N° 17- Crédits sorties scolaires Ecole des Petits Erudits 2026/2027

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3):

N° 18-Organisation des services publics de la Commune

N° 19 – Initiatives d’accompagnements des temps de vie par la Commune

N° 20- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement

N° 21-Programme annuel de prévention

N° 22 – Mise à disposition d’équipements de viabilité hivernale

Questions et informations diverses.