Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 01 juillet 2026 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3 ème DIA.

Ordre du jour:
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 JUIN 2026
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. RAPPORT D’ACTIVITE 2025
4. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA CCHV AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE
POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DU SDEV
5. SPL-XDÉMAT – RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL
6. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – CLECT
7. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET OM
8. MODIFICATION DURÉE HEBDOMADAIRE – MÉDIATHÈQUE VAGNEY
9. INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT
10. INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS
11. CDG88 – CONVENTION CADRE UNIQUE
12. ACCORD CADRE Å BONS DE COMMANDE – FAUCHAGE, DEBROUSSAILLAGE, ENTRETIEN DES CAPTAGES ET DES RÉSERVOIRS D’EAU POTABLE
13. ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA SÉCURISATION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VENTRON
14. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT PCAET 2026 – ACQUISITION D’UN VÉHICULE ÉLECTRIQUE
15. ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT: AVENANT 2026
16. DÉLIBERATION MODIFICATIVE – DEMANDE DE FINANCEMENTS PISCINE INTERCOMMUNALE VAGNEY
17. STADE NORDIQUE – CONVENTION SOUS MANDAT
18. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION ASA DES VALLÉES (RALLYE)
19. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION COMITÉ DES FÊTES DE VAGNEY-ORGANISATION DU 1ER FESTIVAL D’HUMOUR « VAGNEY & FOUS RIRES >»>
20. DÉVELOPPEMENT DU SERVICE <« LIEU D’ACCUEIL PARENTS ENFANTS (LAPE) » SUR LA COMMUNE DE VAGNEY
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.