Le conseil municipal de Bussang se réunira en séance publique lundi 10 août 2026 à 19 h 30, en salle du Conseil. Les élus seront appelés à examiner un ordre du jour particulièrement fourni, marqué notamment par l’installation d’une nouvelle conseillère municipale, plusieurs désignations à la suite d’une démission, ainsi que des dossiers d’urbanisme, de finances et de services à la population.
La séance débutera par l’installation de Joële Klingele, qui rejoint le conseil municipal à la suite de la démission de Pauline Ruffenach-Schweitzer. Cette évolution entraînera plusieurs modifications dans la composition des commissions communales et des organismes où la commune est représentée, notamment la commission d’appel d’offres, la commission de délégation de service public, le Syndicat d’Épuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle, la Fédération française des Stations vertes ou encore le Parc naturel régional des Ballons des Vosges.
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Installation de Madame Joële KLINGELE suite à la démission de Madame Pauline RUFFENACH-SCHWEITZER (information) ;
- URBANISME – Documents d’urbanisme (2.1) – Arrêt de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Bussang en vue du classement d’une partie de la parcelle cadastrée n° B 861 en zone constructible Uxa ;
- URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
- FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Commissions communales – modification n°1 suite à démission ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Commission d’appel d’offres – modification n°1 suite à démission ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Commission de délégation de service public – modification n°1 suite à démission ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation des délégués auprès du Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle – modification n°1 suite à démission ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation d’un délégué et d’un référent à la Fédération Française des Stations vertes – modification n°1 suite à démission ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation des délégués au sein de la conférence intercommunale dans le cadre de l’entente pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques – modification n°1 suite à démission ;
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges modification n°1 suite à démission ;
- FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – budget annexe de l’assainissement ;
- FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs de l’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026,
- FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs du service de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2026,
- AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Approbation du règlement intérieur de l’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026 ;
- AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Approbation du règlement intérieur du service de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2026 ;
- AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – service de restauration scolaire – convention pour la fourniture des repas à compter du 1er septembre 2026 ;
- Affaires diverses
