Voici l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil municipal de Fresse-sur-Moselle, prévue jeudi 3 septembre 2026 à 20 h 30 en mairie, salle du conseil municipal.
- Maire : Dominique Peduzzi
Ordre du jour
- Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.
- Location de trois logements communaux — délibérations n° 01 à 03.
- Renouvellement d’un bail à ferme — n° 04.
- Renouvellement d’une convention d’occupation de terrains communaux — n° 05.
- Renouvellement d’une concession de deux sources — n° 06.
- Taxe sur la vacance des locaux d’habitation — n° 07.
- Admissions en non-valeur et créances éteintes — n° 08.
- Convention de fourrière et de refuge animalier — n° 09.
- Rapport annuel d’activités du service réseau de chaleur — n° 10.
- Rapport de gestion 2025 de la SPL-Xdemat — n° 11.
- Demandes d’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale — n° 12.
- Questions et informations diverses.
L’avis a été établi à Fresse-sur-Moselle le 26 août 2026.
