Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 4 septembre 2026 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 5 juin 2026 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

• Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
• Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
• MAJ du document DICRIM
• Désignation du référent déontologue pour la période 2026-2032

BUDGETS – FINANCES

• Taxe sur la vacance des locaux d’habitation

RESSOURCES HUMAINES –

• Ouverture de 4 postes de CEE pour l’encadrement du centre de loisirs de la Toussaint et de Noël
• Avancement de grade suite à réussite à un examen professionnel – création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
• Promotion interne : création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS –

• Convention de groupement de commandes – sel de déneigement
• Convention de groupement de commandes – achat d’énergie
• ONF – Convention de mandat pour la facturation électronique

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE –

• Vente de parcelles pour 1704 m² à M. et Mme GURY Steve – Chemin des Panrées

INTERCOMMUNALITE –

• SMIC – Demande d’adhésion de différentes collectivités
• SDEV – Rapport d’activités 2025
• SPL X-Demat – Rapport d’activités 2025

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.