Le conseil municipal se réunira le mardi 08 septembre 2026 à 18 heures 30 en mairie.

ORDRE du JOUR 

1. Approbation du dernier procès-verbal (07 juillet 2026)

2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau et assainissement 
3. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) 
4. Réunion de parcelles communales 
5. Classement dans le domaine public communal de plusieurs parcelles 
6. Convention de partenariat avec l’association << Refuge animalier la seconde chance >> 
7. Réduction du temps de travail d’un agent de la commune 
8. Création de postes : Avancement de grade et promotion interne 
9. Vente de terrain communal à M. Naegelen et Mme Gravier 
10. Échange de parcelle avec M.Creusot 
11. Participation au SIBSIS pour l’exercice 2026 
12. Remboursement d’avance de frais 
13. Mise en place d’une carte d’achat pour la commune 
14. Modification tarifaire des ventes de bois du ban communal 
15. Informations.